Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.S
/
CMAS PACKAGING SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMAS PACKAGING SYSTEMS
C.M.A.S, SARL

Numéro de dépôt :
4049171
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2023
CMAS PACKAGING SYSTEMS de C.M.A.S

Présentation de la marque CMAS PACKAGING SYSTEMS

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMAS PACKAGING SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.S domicilié(e) ZA TERRASSE GARONNE - 47310 - BRAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 318 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.A.S, M. DENAIVES HERVE domicilié(e) ZA TERRASSE GARONNE - 47310 - BRAX - France.

La marque CMAS PACKAGING SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMAS PACKAGING SYSTEMS est expirée depuis le 20 novembre 2023.

C.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES


C.M.A.S, SARL - ZA TERRASSE GARONNE - 47310 - BRAX - France - SIREN 481318798


C.M.A.S, M. DENAIVES HERVE - ZA TERRASSE GARONNE - 47310 - BRAX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Machines-outils : d'emballage ou d'empaquetage, de découpage, de mise en forme de conditionnement ; distributeurs automatiques ; machines à trier pour l'industrie ;

Construction, conseils en construction de machines-outils ; services d'installation, entretien et réparation de machines et machines-outils ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.